1. Editeur

Le site accessible à l’adresse https://stsm-france.fr/ (le « Site ») est proposé par PROPULS’, société par actions simplifiée unipersonnelle au capital de 20.000 euros, immatriculée au RCS / 815 112 776 dont le siège social est situé au 105 chemin de la Valocherie, 49190 Rochefort sur Loire représentée par Aurélien CHICOT.

Le directeur de la publication est Monsieur Aurélien CHICOT.

Le numéro de TVA de PROPULS’ est FR59815112776.
PROPULS’ est un organisme de formation dont le numéro de déclaration d’activité est 52 49 03243 49.
Cet enregistrement ne vaut pas agrément de l’Etat.

Pour contacter PROPULS’ à propos du Site, vous pouvez écrire à l’adresse email info@stsm-france.fr ou appeler le 02-41-78-83-18.

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2. Hébergement du Site

  • Infomaniak Network SA
  • Rue Eugène Marziano 25
  • 1227 Les Acacias (GE)
  • Suisse
  • Téléphone : +33 (0)9 71 03 02 64

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le Site (textes, images, logos, vidéos, fiches de formation, structure du Site) est la propriété exclusive de PROPULS’ ou de ses partenaires, et est protégé par le Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation préalable est interdite.

La Marque verbale STSM est déposée auprès de l’INPI sous le numéro 5191285. La Marque figurative STSM Secouriste du Travail en Santé Mentale et son logo, sont déposés auprès de l’INPI sous le numéro 5191290.

4. Données personnelles et cookies

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6. Droit applicable

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